Comprendre le calcul de TVA des devis, commandes et factures

Les entreprises assujetties à la taxe sur valeur ajoutée appliquent une taxe sur les produits et services qu'ils vendent à leurs clients appelée TVA.

Cette TVA est un taux, ou pourcentage, que l'on applique au prix de l'article. Le montant de TVA est alors calculé et est ajouté au prix de l'article. Le prix de l'article sans la TVA est appelé prix hors taxes (HT) et le prix de l'article avec la TVA est appelé prix toutes taxes comprises (TTC).

Un problème peut intervenir dans certains cas bien précis lorsque la TVA est calculée.

Ce problème réside dans le fait que le montant calculé de TVA est exprimé avec deux chiffres après la virgule. Certains calculs nécessitent donc d'être arrondis vers la valeur la plus proche. Ainsi:

• 1,464 EUR sera arrondi à 1.46 EUR
• 1,466 EUR sera arrondi à 1,47 EUR

Calcul de la TVA d'un devis, d'une commande ou d'une facture

La TVA totale des devis, commandes et factures peut être calculée deux façons. Il est possible de:

• Additionner le montant de TVA de chaque article puis arrondir le résultat, ou;
• Arrondir le montant de TVA de chaque article puis les additionner.

Les deux calculs peuvent ne pas donner le même résultat.

Exemple de calcul de la TVA en utilisant les deux méthodes

Une facture qui contiendrait deux articles:

• Un article à 1,93 EUR HT
• Un article à 1,13 EUR HT

aurait une TVA de:

1,93 EUR x 20 % (TVA) = 0,386 EUR (TVA du 1er article)
1,13 EUR x 20 % (TVA) = 0,226 EUR (TVA du 2ème article)

Le premier mode de calcul consiste à additionner la TVA de chaque article puis d'arrondir le résultat:

  0,386 EUR (Montant de TVA du 1er article)
+ 0,226 EUR (Montant de TVA du 2ème)
-----------
= 0,612 EUR (Montant total de TVA)
~ 0,61  EUR (Montant arrondi de TVA)

Soit un montant total de TVA de 0,61 EUR.

Le deuxième mode de calcul consiste à arrondir la TVA de chaque article et de les additionner:

  0,39 EUR (TVA du 1er article 0,386 EUR arrondi)
+ 0,23 EUR (TVA du 2ème article 0,226 EUR arrondi)
-----------
= 0,62 EUR (Montant total de TVA)

Soit un montant final de TVA 0,62 EUR.

Choix de la méthode de calcul de TVA

L'exemple précédent semble être favorable à la première méthode car le montant de TVA exigé au client serait moindre. Le client économiserait un centime au détriment de l'État. En réalité, d'autres exemples pencheraient en faveur de la deuxième méthode, comme le cas d'une facture avec deux articles, l'un à 1,61 EUR et l'autre à 1,42 EUR.

La plupart des cas donne cependant un résultat identique. La différence, quand différence il y a, est au maximum de 1 centime par ligne. De plus, il peut y avoir une différence seulement lorsqu'il y a plusieurs articles.

Le choix a été fait de calculer les montants de TVA selon la première méthode, c'est à dire d'additionner le montant de TVA de chaque article puis d'arrondir le résultat.

Tous les devis, commandes et factures que vous réalisez dans l'application appliquent ce mode de calcul. Vous n'avez rien à faire de votre côté, tous les montant de TVA sont calculés automatiquement.

Conséquences visibles liées à la méthode de calcul de la TVA

Si vous choisissez d'afficher les montants de TVA ligne par ligne sur vos devis, commandes ou factures, vous, ou vos clients pouvez remarquer que la somme des montants de la TVA de chaque ligne peut ne pas être égale au montant total de TVA.

La facture de l'exemple précédent serait alors:

          |  Montant | Taux de TVA | Montant TVA |
----------|----------|-------------|-------------|
Article 1 | 1,93 EUR |     20,00 % |    0,39 EUR |
Article 2 | 1,13 EUR |     20,00 % |    0,23 EUR |
----------|----------|-------------|-------------|
Total     | 3,06 EUR |     20,00 % |    0,61 EUR |

Cet exemple est correct, malgré le fait que la somme des montants de la TVA des deux lignes ne corresponde pas au total, c'est à dire que 0,39 + 0,23 = 0,62 au lieu de 0,61, comme cela est affiché.